Déposée le 1 octobre 2012 par CNC2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PANAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est CNC2, SNC domicilié(e) 3 place Camille Hostin - 33270 - BOULIAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alu Marine domicilié(e) Port Launay - 44220 - COUERON - France.
La marque PANAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANAMA est expirée depuis le 1 octobre 2022.
CNC2 a également déposé les autres marques suivantes : NOAH
CNC2, SNC - 3 place Camille Hostin - 33270 - BOULIAC - France
Alu Marine - Port Launay - 44220 - COUERON - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 23 janvier 2013 - Retrait partiel n°593190 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; l'ensemble des produits ci-dessus étant limités aux produits ayant un lien avec les véhicules nautiques et excluant les produits ayant un lien avec les véhicules terrestres.
Véhicules nautiques ; appareils de locomotion par eau ; véhicules nautiques électriques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; l'ensemble des services ci-dessus étant limités aux services ayant un lien avec les véhicules nautiques et excluant les services ayant un lien avec les véhicules terrestres ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; l'ensemble des services ci-dessus étant limités aux services ayant un lien avec les véhicules nautiques et excluant les services ayant un lien avec les véhicules terrestres ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; l'ensemble des services ci-dessus étant limités aux services ayant un lien avec les véhicules nautiques et excluant les services ayant un lien avec les véhicules terrestres.
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